Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Augustin, Jean-Marie (1941-....)
Titre(s) : Les Substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIW siècle [Texte imprimé] / par Jean-Marie Augustin,...
Publication : Paris : Presses universitaires de France, 1980
Impression : 86-Poitiers : Impr. Sipap
Description matérielle : 121 p. ; 24 cm
Collection : Publications de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Série historique ;
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Lien à la collection : Publications de l'Université des sciences sociales de Toulouse. Série historique
Note(s) : Avant-titre : "Famille et société". - Bibliogr. p. 11-47. - Thèse soutenue sous le
titre : "Recherches sur les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc,
1712-1792"
Texte remanié de : Thèse : Droit : Toulouse I : 1971
Autre(s) forme(s) du titre :
- Autre forme du titre : Les Substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc
au dix-huitième siècle
Sujet(s) : Famille -- Droit -- Languedoc (France)
Successions et héritages -- Languedoc (France)
Substitution (droit) -- Languedoc (France)
Indice(s) Dewey :
346.448 609033 (23e éd.) =
Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : 150 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb366014446
Notice n° :
FRBNF36601444
