Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Bulletin des commissions - Sénat

Titre(s) : Bulletin des commissions [Texte imprimé] : session... / Sénat, Service des commissions

Numérotation : 1959-n° 22 (avril 2010)

Publication : Paris : Impr. des Journaux officiels, 1959-2010

Note(s) : Plusieurs vol. par année parlementaire. - Comporte 2 tables des matières par année parlementaire depuis l'année 1990-1991

Description matérielle : 21 cm

Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Bulletin des commissions - Sénat (Reproduction numérique) = ISSN 3077-3822. - URL : https://www.senat.fr/connaitre-le-senat/lhistoire-du-senat/bulletins-des-commissions-1959-1998.html (France. Sénat (1958-....))
- Devient : Comptes rendus des Commissions (Sénat) = ISSN 2109-5442
- Repris partiellement par : Contrôle de l'application des lois au ... = ISSN 2106-5497

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- France -- 1958-.... -- Sources  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Sénat (1958-....) -- Commissions  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Comptes rendus des débats  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

328.440 1 (23e éd.) = Processus législatif - France - Comptes-rendus et ordres du jour  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1240-8417 = Bulletin des commissions - Sénat
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Bull. comm. - Sénat
ISSN-L 1240-8417
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1240-8417

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36595387v

Notice n° :  FRBNF36595387