Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Creuzé-Latouche, Jacques-Antoine (1749-1800). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Anciens, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution relative à l'établissement d'une bibliothèque pour le Corps législatif [Texte imprimé]; par J. A. Creuzé-Latouche. Séance du 14 ventôse, l'an 4e.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale [1796].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 24 p. : in-8

Note(s) : Titre de départ. - 14 ventôse an IV = 4 mars 1796. - Suivi de : "Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion prononcée par P. C. L. Baudin (des Ardennes), député du Corps législatif, en qualité de commissaire aux Archives du Conseil des Anciens, dans la séance du 14 ventôse, sur l'établissement de la bibliothèque du Corps législatif, et sa réunion aux Archives."

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36466902r

Notice n° :  FRBNF36466902

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion prononcée par P. C. L. Baudin (des Ardennes), député du Corps législatif, en qualité de commissaire aux Archives du Conseil des Anciens, dans la séance du 14 ventôse, sur l'établissement de la bibliothèque du Corps législatif, et sa réunion aux Archives