Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-Cents. Extrait du procès-verbal du 18 thermidor l'an sixième de la République française, une et indivisible [Texte imprimé]. Présens les citoyens Berlier, J. Martin, Gossuin, Legot et Vinet.

Publication : A Paris : de l'Imprimerie nationale, Thermidor an 6

Description matérielle : 3 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Thermidor an VI = du 19 juillet au 17 août 1798. - Arrêté relatif à la fête anniversaire du 10 août

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Cinq-Cents. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Appartient à : Pièces diverses sur la fête du 10 août 1792, dite de la réunion, décrétée le 18 Floréal an II, par la Convention nationale22 : pour l'ex. TOL SMITH LESOUEF S-5460 (22)  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36466616m

Notice n° :  FRBNF36466616