Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Grenier, Jean (1753-1841)
Titre(s) : Tribunat. Rapport fait par Grenier, au nom d'une commission, sur le projet de loi relatif à un échange proposé entre l'hospice de Cambrai et le citoyen Étienne Leroi. Séance du 17 nivôse an IX... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Impr. nationale, an IX
Description matérielle : In-8 °. Pièce
Note(s) : 17 nivôse an IX = 7 janvier 1801
Autre(s) auteur(s) : France. Tribunat. Éditeur scientifique
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36361025j
Notice n° :
FRBNF36361025