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Titre(s) : Sénat conservateur. Séances des 3 et 5 octobre 1809... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 36,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810. Discours du prince archichancelier. Rapport communiqué au Sénat par le ministre de la guerre. Exposé des motifs du projet de sénatus-concsulte par le ministre d'État comte de Cessac. Rapport sur le même projet par le sénateur comte Lacépède, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. de P. Didot l'aîné, (s. d.,)

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : Lacuée, Jean-Girard (1752-1841). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lacépède, Étienne de (1756-1825). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb363604707

Notice n° :  FRBNF36360470