Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Sénat conservateur. Séance du jeudi 11 juin 1807. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'empire, au nom de S. M..., d'un message et de lettres patentes qui confèrent à M. le maréchal et sénateur Lefebvre, préteur du Sénat, le titre héréditaire de duc de Dantzick. Imprimé par ordre du Sénat [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. de P. Didot l'aîné, (s. d.,)

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36360456p

Notice n° :  FRBNF36360456