Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Sénat conservateur. Discours prononcé par M. François (de Neufchâteau), président du Sénat conservateur, le dimanche 7 prairial an XII, à l'occasion du serment prêté le même jour à S. M. l'empereur par les membres du Sénat. Imprimé par ordre du Sénat, pour faire suite au "Recueil des pièces et actes relatifs à l'établissement du gouvernement impérial héréditaire" [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. de Didot l'aîné, (s. d.,)

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : François. Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1800-1814). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb363604211

Notice n° :  FRBNF36360421