Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze) sur la résolution du 18 vendémiaire qui rapporte la loi du 12 thermidor relative au mouvement des troupes dans l'intérieur. Séance du 26 vendémiaire an VI [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. nationale, an VI

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36358919k

Notice n° :  FRBNF36358919