Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Marbot (de la Corrèze) sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la république ; au nom d'une commission de cinq membres composée des citoyens Delmas, Lacombe-Saint-Michel, Vacher, Delcher et Marbot. Séance du 26 ventôse an V [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. nationale, an V

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Autre(s) auteur(s) : Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb363585691

Notice n° :  FRBNF36358569