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Titre(s) : Convention nationale. Compte que rendent les représentants du peuple Michaud et Siblot de la dépense qu'ils ont faites dans les deux missions qu'ils ont remplies : l'une, dans les départements du Doubs et de la Haute-Saône, pour accélérer le recrutement des 300,000 hommes, en exécution de la loi du 29 mars 1793 (vieux style) ; et l'autre, dans les communes de Marly et de Saint-Germain-en-Laye, en exécution de celle, rendue le 12 juillet de la même année, pour la conservation des meubles et effets dépendant de la ci-devant liste civile ; la première de ces missions ayant duré depuis le 14 mars jusqu'au 11 mai de la-dite année, et la seconde depuis le 27 août jusqu'au 27 septembre suivant. En exécution du décret du 21 nivôse, l'an III. Imprimé par ordre de la Convention nationale [Texte imprimé]

Publication : (Paris,) : Impr. nationale, pluviôse an III

Description matérielle : In-8 °. Pièce

Note(s) : Voyez le n ° 10 ci-dessus

Autre(s) auteur(s) : Michaud, Jean Baptiste (1759-1819)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Siblot, Claude-François-Bruno (1752-1801). Fonction indéterminée  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Convention nationale. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36354174j

Notice n° :  FRBNF36354174