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Auteur(s) : Gouvion-Saint-Cyr, Laurent de (1764-1830)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVIII (1755-1824 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Exposé des motifs et projet de loi présentés par Son Excellence le ministre de la Guerre, sur le mode de recrutement de l'armée [Texte imprimé]. Imprimés par ordre de la Chambre.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1817]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 35 p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1817,8  Voir toutes les notices liées
Faux-titre. Le titre de départ est précédé de : "Chambre des députés." et porte : "Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre de la Guerre, sur le mode de recrutement de l'armée. Séance du 29 novembre 1817." Projet de loi p. 17-35, signé "Louis" et "Gouvion Saint-Cyr". - En marge du faux-titre : "N° 8."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36225299m

Notice n° :  FRBNF36225299