Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Forgemol de Bostquénard, Edmond (1851-1923). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Forgemol de Bostquénard, et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 15 avril 1902 portant création d'une médaille nationale commémorative de la Chine, par M. Forgemol de Bostquénard,... (2 juillet 1903.) [Texte imprimé]

Publication : Paris : Impr. de P. Mouillot, (s. d.)

Description matérielle : In-4 °, 6 p. plan

Note(s) : Sénat. Session ordinaire de 1903. N ° 234

Autre(s) auteur(s) : France. Sénat (1875-1942). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36222241k

Notice n° :  FRBNF36222241