Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Corbière, Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de (1766-1853). Auteur du texte Charles X (1757-1836 ; roi de France)
Titre(s) : Exposé des motifs du projet de loi relatif aux canaux de la Corrèze et de la Vezère ; présenté par Son Exc. le ministre de l'Intérieur [Texte imprimé]. Séance du 17 mars 1825.
Publication : [Paris] : Imprimerie royale, mars 1825
Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1815-1848). Imprimeur-libraire
Description matérielle : 7 p. ; in-8
Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1825,46 Titre de départ. Précédé de : "(N.° 46.) Chambre des députés. Session 1825." Avec, p. 6-7, le projet de loi, signé "Charles" et "Le ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur, signé Corbière."
Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36218477c
Notice n° : FRBNF36218477