Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or [Texte imprimé], à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale, lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République; imprimée et envoyée dans les départemens par ordre de la Convention nationale

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale [1795])

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 11 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - En tête du titre : "Convention nationale". - À la fin : "Signé, Benoit, président du département. Suivent les signatures dudit département et des communes.". - Suivi de : "Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or... aux administrateurs et citoyens des départemens de la République franc̜aise, lue dans la séance du 21 juin 1793..." et de : "Réponse du président de la Convention nationale aux députés qui lui ont présenté ces deux adresses"

Autre(s) auteur(s) : France. Convention nationale. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36118163p

Notice n° :  FRBNF36118163

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Titre(s) : Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or... aux administrateurs et citoyens des départemens de la République franc̜aise

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte d'Or... aux administrateurs et citoyens des départements de la République franc̜aise