Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Traité. 1754-06-03. Turinfrançais)]

Titre(s) : Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve [Texte imprimé]

Publication : A Genève, chez Emanuel Du Villard fils. M.DCC.LIV

Éditeur : Du Villard, Emmanuel (1716?-179.?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 38 p. ; in-8

Note(s) : Constitué des 18 articles du traité signé à Turin le 3 juin 1754 concernant les limites avec la Savoie. Suivi de "Verbal joint au traité", des pouvoirs et des ratifications des 2 parties, d'une déclaration du Roi pour l'exemption de la douane du 15 juin et d'un acte de cession de la commanderie de Saint-Jean

Autre(s) auteur(s) : Sardaigne (Royaume)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Genève (République)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35947071n

Notice n° :  FRBNF35947071