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Auteur(s) : Sardaigne (Royaume)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Genève (République)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Traité. 1754-06-03. Turin]

Titre(s) : Traité entre S. M. le roi de Sardaigne et la République de Genève. [-Plein pouvoir du roi de Sardaigne pour le baron Jean-Joseph Foncet de Montailleur, du 1° juin 1754 à Turin. - Plein pouvoir de la République de Genève pour Pierre Mussard, du 30 mai 1754 à Genève. - Ratification du roi de Sardaigne, du 15 juin 1754 à Turin. - Ratification de la République de Genève, du 13 juin 1754. - Déclaration de S. M. pour l'exemption de la douane et du logement des gens de guerre en faveur des citoyens et bourgeois de Genève, pour leurs maisons appelées de l'ancien dénombrement, du 18 juin 1754, à la Vènerie.] [Texte imprimé]

Publication : Genève : E. du Villard fils, 1754

Description matérielle : In-8°, 38 p.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb339122028

Notice n° :  FRBNF33912202