Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Union des caisses nationales de sécurité sociale (France). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Barème des taux de cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles. 1994 [Texte imprimé] : comités techniques nationaux : métropole et départements d'Outre-mer / UCANSS, Union des caisses nationales de sécurité sociale

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Barème des taux de cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris (BP 45, 75755 Cedex 15) : UCANSS, 1994

Impression : 87-Saint-Yrieix : Impr. Fabrègue

Description matérielle : 101 p. ; 30 cm

Sujet(s) : Sécurité sociale -- Cotisations -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Tables  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35718968h

Notice n° :  FRBNF35718968