Notice de collectivité
- Notice
Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) :
< EP Charges sociales< EP Cotisation sociale< EP Cotisations de sécurite sociale< EP Cotisations sociales< EP Prélèvements obligatoires< EP Prélèvements sociaux
< EP Charges sociales< EP Cotisation sociale< EP Cotisations de sécurite sociale< EP Cotisations sociales< EP Prélèvements obligatoires< EP Prélèvements sociaux
Forme(s) associée(s) :
<< Fait partie de : Main-d'oeuvre -- Coût<< Fait partie de : Retenue à la source (impôt)<< Fait partie de : Salaires -- Impôts<< Fait partie de : Financement de la sécurité sociale
>> << Contribution sociale généralisée>> << Subventions à l'emploi
Référence dans une autre source :
<< Fait partie de : Main-d'oeuvre -- Coût<< Fait partie de : Retenue à la source (impôt)<< Fait partie de : Salaires -- Impôts<< Fait partie de : Financement de la sécurité sociale
>> << Contribution sociale généralisée>> << Subventions à l'emploi
Sécurité sociale -- Cotisations (1996-07-03)
Social security taxeshttp://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85124046 (2017-02-09)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11951139f
Notice n° :
FRBNF11951139
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
18/09/11