Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1958-....). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna [Texte imprimé] : du 16 au 31 juillet 1992 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1992-1993 ; fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; par Jean-Marie Girault,... Bernard Laurent,... Michel Dreyfus-Schmidt,... et Camille Cabana,...

Titre d'ensemble : Impressions. 1992-1993 / Sénat. ; 299

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1992-1993 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : Sénat, 1993

Impression : Paris : Société nouvelle des librairies-imprimeries réunies

Description matérielle : 95 p. : ill. ; 30 cm

Note(s) : Annexe au procès-verbal de la séance du 11 mai 1993

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Polynésie française -- 1984-....  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- Nouvelle-Calédonie -- 1988-....  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique et gouvernement -- Wallis et Futuna  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb355742017

Notice n° :  FRBNF35574201