Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : microforme

Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport de M. [Antoine Pierre Joseph Marie] Barnave sur les colonies [Microforme] ; Et Décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 septembre 1791, sanctionné par le Roi le 29 du même mois

Publication : Paris : Hachette, 1972

Description matérielle : 2 microfiches de 60 images ; 105x148 mm

Note(s) : Reprod. de l'éd. de Paris : impr. de la Feuille du jour, s.d., 63 p.. - Version en ligne, https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k84488x

Autre(s) auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Colonies françaises -- Administration -- 1789-1799 (Révolution)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : Prix : 12 F

Voir aussi : Autre édition : Rapport de M. Barnave sur les colonies, et decret rendu sur cette affaire par l'Assemblée constituante, le 28 septembre 1791 ; sanctionné par le Roi le 29 du même mois.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35154439c

Notice n° :  FRBNF35154439

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Loi. 1791. 28 septembre]

Titre(s) :