Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Communautés européennes. Commission. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Recueil des actes agricoles. Tome 05. [Vol. 1-2], Généralités [Texte imprimé] / Commission des Communautés européennes

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueil des actes agricoles....  Voir toutes les notices liées

Édition : Ed. rev. et complétée

Publication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1988

Description matérielle : 2 vol. (VII-V-1135 p.) ; 30 cm

Collection : Document / Commission des Communautés européennes

Lien à la collection : Document - Commission des Communautés européennes.  Voir toutes les notices liées

Comprend : 1: Restitution, certificats, prélévements, garanties, intervention, adhésion ; 2: Incidences monétaires. Divers. Produits hors annexe II

Sujet(s) : Agriculture -- Droit européen  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 92-825-8715-0 (vol. 1). - ISBN 92-825-8716-9 (vol. 2). - ISBN 92-825-8717-7 (les 2 vol.) (br.)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb350052286

Notice n° :  FRBNF35005228