Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Halpérin, Jean-Louis (1960-....)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution (1790-1799) [Texte imprimé] / par Jean-Louis Halperin,... ; préf. de Gérard Sautel,...

Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1987

Description matérielle : 294 p. ; 24 cm

Collection : Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain ; 23

Lien à la collection : Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain  Voir toutes les notices liées

Autre(s) auteur(s) : Sautel, Gérard (1921-2004). Préfacier  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Institutions politiques -- France -- 1789-1815  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Cour de cassation -- 1789-1815  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  347.440 3509 (23e éd.) = Cours jugeant en dernier ressort - France - Histoire  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-275-00862-4 (br.) : 280 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb349876025

Notice n° :  FRBNF34987602