Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Direction générale des douanes et droits indirects. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Classement tarifaire des matières textiles et ouvrages en ces matières [Texte imprimé] : section XI du tarif, documentation technique / Administration générale des douanes et droits indirects

Publication : [Paris] : Impr. nationale, 1983

Description matérielle : Pagination multiple : ill. en coul. ; 30 cm

Collection : Règlement particulier

Lien à la collection : Règlement particulier  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Texte hors numérotation du Bulletin officiel des douanes. - Rel. mobile

Sujet(s) : Droits de douane -- Textiles et tissus -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34825410b

Notice n° :  FRBNF34825410