Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre(s) : Recueil des actes administratifs et débats du Conseil général [Texte imprimé] : recueil des actes administratifs / Département des Hauts-de-Seine ; dir. publ. H. Chesneau

Numérotation : 15 janv. 1968-5 mai 1970

Publication : Nanterre : Préfecture, 1968-1970

Note(s) : Le compte rendu des "Débats" est conservé sous la cote Fol. F. 641 bis. - Devient le 5 mai 1970 : "Recueil des actes administratifs.Hauts-de-Seine "

Description matérielle : 31 cm

Autre(s) auteur(s) : Hauts-de-Seine  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs et débats du Conseil général. Recueil des actes administratifs- Département des Hauts-de-Seine

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb344868943

Notice n° :  FRBNF34486894