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Titre clé :  Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte

Titre(s) : Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte [Texte imprimé]

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Journal des audiences (ou Jurisprudence) de la Cour de cassation, [1807]
- Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, [1811]
- Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et criminelle, [1812-1824]

Numérotation : Depuis 1791, époque de son installation, jusqu'en l'an XII
An XII, n° 1-1824, n° 11

Publication : Paris : Imprimerie de C. F. Patris, [1803-1804]

Note(s) : Tables : 1791-1812
Publié par G. T. Denevers, 1803-1813 (avec J.-B. Sirey en 1807, et P. A. Duprat de 1808 à 1812) ; J. B. Jalbert, 1814-1816 ; De Séligny, 1817-1819 ; Laporte, 1820-1821 ; D. Dalloz et Tournemine, 1822-1824
Premier paru : An XII, n° 1 ; le vol. couvrant la période antérieure (depuis 1791 jusqu'en l'an XII) a paru rétrospectivement en 1809. - Un supplément en 2 vol. a été publié par D. Dalloz en 1825 sous le titre de : "Jurisprudence générale du royaume, ou Journal des audiences, de la Cour de cassation et des cours royales". - A donné lieu à une refonte alphabétique augmentée : "Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales", 1824-1830 (12 vol.)
Variante(s) de l'adresse : Paris : Porthmann, imprimeur, [1804]-1813
Variante(s) de l'adresse : Paris : Imprimerie de J. Smith, 1814-1824

Description matérielle : 22 vol. ; in-4

Périodicité : Mensuel

Autre(s) auteur(s) : Denevers, Géraud-Thimothée (1769-1813). Éditeur scientifique, 1803-1813  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845). Éditeur scientifique, 1807  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Duprat, P A. Éditeur scientifique, 1808-1812  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Jalbert, Jean-Baptiste. Éditeur scientifique, 1814-1816  Voir les notices liées en tant qu'auteur
La Porte, J.-B. (17..-18.. ; avocat). Éditeur scientifique, 1820-1821  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dalloz, Désiré (1795-1869). Éditeur scientifique, 1822-1824  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Tournemine, Charles Vacher de (1755-1840?). Éditeur scientifique, 1822-1824  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) en liaison : 
- A pour supplément : Jurisprudence générale du royaume, ou Journal des audiences, de la Cour de cassation et des cours royales
- Refonte alphabétique : Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
- A pour reproduction : Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte (Reproduction numérique) = ISSN 2420-059X. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34419617c/date (Bibliothèque nationale de France)
- Devient : Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale, criminelle = ISSN 0999-2898
- Pour les titres successifs, voir : *Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte  Voir toutes les notices liées

Indice(s) Dewey :  347.440 35 (23e éd.) = Cours jugeant en dernier ressort - France  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 4 (23e éd.) = Jurisprudence - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0999-288X = Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : J. audiences Cour cassat. Recl. princ. arrêts rendus par cette cour en matière civ. mix.
ISSN-L 0999-288X
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0999-288X

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34419617c

Notice n° :  FRBNF34419617