Notice de périodique
- Notice
000 cas 22 450
001 FRBNF344196170000006
011 0. $a 0999-288X $f 0999-288X
039 .. $o OPL $a 007195994
100 .. $a 19890919b18031824m y0frey50 ba
101 0. $a fre
102 .. $a FR
106 .. $a r
110 .. $a af|z|||||||
181 .0 $6 01 $a i $b xxxe
181 .. $6 02 $c txt $2 rdacontent
182 .0 $6 01 $a n
182 .. $6 02 $c n $2 rdamedia
200 1. $a Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour,
en matière civile et mixte $b Texte imprimé
207 .0 $a Depuis 1791, époque de son installation, jusqu'en l'an XII $a An XII, n° 1-1824, n° 11
210 .. $a Paris $c Imprimerie de C. F. Patris $d [1803-1804]
210 0. $a Paris $c Porthmann, imprimeur $d [1804]-1813
210 1. $a Paris $c Imprimerie de J. Smith $d 1814-1824
215 .. $a 22 vol. $d in-4
300 .. $a Tables : 1791-1812
304 .. $a Publié par G. T. Denevers, 1803-1813 (avec J.-B. Sirey en 1807, et P. A. Duprat de
1808 à 1812) ; J. B. Jalbert, 1814-1816 ; De Séligny, 1817-1819 ; Laporte, 1820-1821
; D. Dalloz et Tournemine, 1822-1824
305 .. $a Premier paru : An XII, n° 1 ; le vol. couvrant la période antérieure (depuis 1791
jusqu'en l'an XII) a paru rétrospectivement en 1809
305 .. $a Un supplément en 2 vol. a été publié par D. Dalloz en 1825 sous le titre de : "Jurisprudence
générale du royaume, ou Journal des audiences, de la Cour de cassation et des cours
royales"
305 .. $a A donné lieu à une refonte alphabétique augmentée : "Jurisprudence générale du royaume
en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour
de cassation et des Cours royales", 1824-1830 (12 vol.)
311 .. $a Pour les titres successifs voir : *Journal des audiences de la Cour de cassation ou
Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte
316 .. $5 FR-751041002:34419617004001
325 11 $t Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus
par cette cour en matière civile et mixte (Reproduction numérique) $x 2420-059X $b Reproduction numérique $u https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34419617c/date $d Bibliothèque nationale de France
326 .. $a Mensuel
421 .1 $0 45520247 $t Jurisprudence générale du royaume, ou Journal des audiences, de la Cour de cassation
et des cours royales
421 .1 $0 30296033 $t Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou
Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
440 .1 $0 34419619 $t Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale, criminelle $x 0999-2898
456 .1 $t Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus
par cette cour en matière civile et mixte (Reproduction numérique) $x 2420-059X $u https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34419617c/date $n Bibliothèque nationale de France
488 .0 $0 32799224 $t *Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus
par cette cour en matière civile et mixte
520 1. $a Journal des audiences (ou Jurisprudence) de la Cour de cassation $j 1807
520 1. $a Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour $j 1811
520 1. $a Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour,
en matière civile et criminelle $j 1812-1824
530 0. $a Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus
par cette cour en matière civile et mixte
531 .. $a J. audiences Cour cassat. Recl. princ. arrêts rendus par cette cour en matière civ.
mix.
676 .. $a 347.440 35 $v 23
676 .. $a 348.440 4 $v 23
686 .. $a 340 $2 Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
801 .0 $a FR $b FR-751131015 $c 19890919 $g AFNOR $h FRBNF344196170000006 $2 intermrc
802 .. $a 07
930 .. $5 FR-751131008:34419617001001 $a 4-F-12 $b 759999999 $c Tolbiac - Rez de Jardin - Droit, économie, politique - Magasin $d O
930 .. $5 FR-751041002:34419617004001 $a 4-J-1795 $b 759999999 $c Arsenal - Magasin $d N
930 .. $5 FR-751041002:34419617005001 $a 4-J-1796 (1-22) $b 759999999 $c Arsenal - Magasin $d N
930 .. $5 FR-759999999:34419617008001 $a NUMP-1434 $b 759999999 $c Document numérisé $d N
955 .. $5 FR-751131008:34419617001001 $r 1791-1824
955 .. $5 FR-751041002:34419617004001 $r 1791/an XII
955 .. $5 FR-751041002:34419617005001 $r 1791-1824
955 .. $5 FR-759999999:34419617008001 $r 1791-1824
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1 partie d'exemplaire regroupée
NUMP-1434 < 1791-1824 >
support : texte numérisé
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Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin
1 partie d'exemplaire regroupée
4-F-12 < 1791-1824 >
support : livre
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