Notice historique de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre(s) : *Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et mixte [Texte imprimé]

Numérotation : 1791/an XII-1824, n° 11

Note(s) : Devenu : "Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales". 1825, n° 1-1902, 23e/24e cahier. - Devenu : "Dalloz. Jurisprudence générale". 1903-1944, 11e/12e cahier. - Devenu par fusion : "Recueil Dalloz analytique et critique de doctrine, de jurisprudence et de législation". 1945, 1er/2e cahiers (5/12 janv.)-1955, 7e cahier (19 févr.). - Devenu par fusion : "Recueil Dalloz et Recueil Sirey : doctrine, jurisprudence, legislation". 1955, 8e cahier (26 févr.)-1956, 25e cahier (30 juin). - Devenu après scission : "Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation". 1956, 26e cahier (7 juil.)-1964, 43e cahier. - Devenu par fusion : "Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation". 1965, n° 1 (6 janv.)-1996. - Devenu : "Recueil Dalloz de doctrine de jurisprudence et de législation". 1997, n° 1 (2 janv.)-1999, n° 36 (14 oct.). - Devenu par fusion : "Le Dalloz". 175e année, n° 37 (1999, 21 oct.)-
. - Tables : 1791-1812 ; 1841-1856 ; 1845-1867 (2 vol.) ; tables décennales : 1867-1907 ; tables quinquennales puis triennales : 1907-1976

Notice n° :  FRBNF32799224



Notices bibliographiques liées