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Auteur(s) : Île-de-France. Conseil régional  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Île-de-France. Conseil économique, social et environnemental régional  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs de la Région d'Ile-de-France - Conseil régional

Titre(s) : Recueil des actes administratifs de la Région d'Ile de France [Texte imprimé] / Conseil régional

Publication : Paris : Conseil régional d'Ile-de-France, 1982-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 366 (janvier 2017)

Titre(s) en liaison : 
- Suite partielle de : Recueil des actes administratifs. Région d'Ile-de-France = ISSN 0151-3737
- Edition sur un autre support : Recueil des actes administratifs de la Région d'Ile-de-France (Cédérom)
- Titre en liaison : Recueil des actes administratifs - Ile-de-France, Préfecture = ISSN 0758-3397

Indice(s) Dewey :  352.007 3094436 = Administration locale - départements et régions - France - Ile-de-France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0762-6096 = Recueil des actes administratifs de la Région d'Ile-de-France - Conseil régional
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. actes adm. Rég. Ile-de-Fr. - Cons. rég.
ISSN-L 0762-6096
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0762-6096

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb344020274

Notice n° :  FRBNF34402027