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Auteur(s) : Doubs  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Doubs. Préfecture  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs - Doubs, Préfecture

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / [Doubs, Préfecture]

Publication : Besancon : Préfecture, 1980-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 55 (30 décembre 2017)

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs du Département du Doubs
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs - Préfecture du Doubs

Titre(s) en liaison : 
- Reprend partiellement :Bulletin de liaison, Recueil des actes administratifs du département du Doubs = ISSN 0986-2692
- Scindé en : Bulletin des actes administratifs - Doubs, Conseil général = ISSN 0298-6949

Indice(s) Dewey :  352.007 3094446 = Administration locale - départements et régions - France - Doubs  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0298-6930 = Recueil des actes administratifs - Doubs, Préfecture
ISSN-L 0298-6930
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0298-6930

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34399511h

Notice n° :  FRBNF34399511