Notice de collectivité
- Notice
Doubs forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Vedette à utiliser jusqu'en 1982 pour le Département et pour la Préfecture
Adresse :
8 bis rue Charles Nodier, 25035 Besançon Cedex
Source(s) :
BA 2004
BA 2004
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb118634284
Notice n° :
FRBNF11863428
Création :
83/12/07
Mise à jour :
14/01/06
