Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Auteur(s) : Alpes-Maritimes  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes-Maritimes


Titre(s) : Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes-Maritimes [Texte imprimé]

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Recueil des actes administratifs. Alpes-Maritimes
- Recueil des actes administratifs des Alpes-Maritimes
- Recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes-Maritimes, 1868
- Recueil des actes administratifs (Préfecture des Alpes-Maritimes), 2003-


Publication : Nice : Préfecture des Alpes-Maritimes, [1860]-

Description matérielle : In-8

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : 2017


Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Bulletin d'information et recueil des actes administratifs. Alpes-Maritimes
- Autre forme du titre : Bulletin d'information et recueil des actes administratifs. Préfecture des Alpes-Maritimes


Titre(s) en liaison : 
- Titre en liaison : Bulletin des actes administratifs (Département des Alpes-Maritimes)
- Titre en liaison : Bulletin des actes administratifs du Conseil général des Alpes-Maritimes = ISSN 0753-0560


Indice(s) Dewey : 352.007 30944941  Voir les notices liées en tant que sujet


Numéros : ISSN 0753-0552 = Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes-Maritimes
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Bull. inf. recl. actes adm. Préfect. Alpes-Marit.
ISSN-L 0753-0552
cf.http://issn.org/resource/ISSN/0753-0552

Notice n° :  FRBNF34385402



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