Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre clé :  Recueil général des lois et des arrêts


Titre(s) : Recueil général des lois et des arrêts [Texte imprimé] : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey

Variante(s) historique(s) du titre : 
- Jurisprudence du dix-neuvième siècle..., t. 31 (1831)
- Jurisprudence du XIXe siècle, tables 1800-1820 à 1895-1900


Numérotation : T. 1 (antérieur à l'an X [1791/1801])-1949, cahier 12

Publication : . - Paris : Sirey, [180?]-1950

Note(s) : Le sous-titre varie. - Paraît en plusieurs parties dont les divisions et titres ont varié : 1, Jurisprudence de la Cour de cassation (1791-1949) ; 2, Lois et décisions diverses (1791-1845) ; 2, Jurisprudence des Cours royales [ou Cours d'appel, Cours impériales] et du Conseil d'état, et décisions diverses (1846-1880) ; 3, Lois annotées (1848-1859) [les années antérieures et ultérieures ont paru sous forme de supplément] ; 2, Jurisprudence des Cours d'appel, des tribunaux et décisions diverses (1881-1949) ; 3, Jurisprudence administrative (1881-1949) ; 4, Jurisprudence étrangère (1881-1914). - Tables : 1800-1810 ; 1800-1820 ; 1791-1830 ; 1831-1840 ; 1791-1850 (4 vol.) ; tables décennales : 1851-1910 ; tables quinquennales : 1911-1950
Certains vol. ont donné lieu à des rééditions. - Les années 1791-1830 ont donné lieu à une réédition complétée en 10 vol., 1840-1843 (réimpr. en 1843-1855). - Les années 1843-1900 (partie jurisprudence) ont donné lieu à une refonte chronologique parue de 1906 à 1947, vol. 6-20 (les vol. 1-5 qui devaient couvrir les années 1791-1842 n'ont pas paru). - A partir de 1892 texte identique à celui de "Journal du Palais" et à partir de 1908 à celui de "Pandectes françaises périodiques" qu'il absorbe tous deux en 1924


Autre(s) auteur(s) : Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845). Directeur de publication, 1800-1836  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859). Éditeur scientifique, 1828-1859  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Carette, Antoine-Auguste (1803-1885). Éditeur scientifique, 1837-1880  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gilbert, Pierre (1804-.... ; juriste). Éditeur scientifique, 1860-1872  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Nachet, J. Éditeur scientifique, avocat), 1860-1880  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Ruben de Couder, Joseph (1843-1928). Éditeur scientifique, 1873-1880  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Fuzier-Herman, Édouard (1847-1901). Éditeur scientifique, 1881-1894  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Jessionesse, C L. Éditeur scientifique, 1881-1906  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gourmont, Olivier de. Éditeur scientifique, 1907-1923  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Rousseau, Henri (1879?-1953). Éditeur scientifique, 1924-1938  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Audiat, Louis (1886?-1974). Éditeur scientifique, 1930-1938  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Griffond, Th. Rédacteur, tables 1881-1890  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Frèrejouan Du Saint, Georges (1850-19..). Rédacteur, tables 1901-1920  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Recueil général des lois et des arrêts (Reproduction numérique) = ISSN 2419-7386. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34363188x/date (Bibliothèque nationale de France)
- Absorbe : Journal du Palais (Paris) = ISSN 0242-6927, 1924
- Absorbe : Pandectes françaises périodiques = ISSN 0999-3053, 1924
- Scindé en : Recueil Sirey Jurisprudence = ISSN 0999-2987 et en Recueil Sirey Législation = ISSN 0999-2995
- Supplément de : 
Législation de la Guerre de 1914 = ISSN 2025-2536

- A comme supplément(s) : 
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1917) = ISSN 0999-3088
Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat = ISSN 0999-3045
Journal des lois et des arrêts sur le commerce = ISSN 0999-310X, 1809-1810
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1894) = ISSN 0999-3061, 1894-1907
Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat = ISSN 0999-3096, 1912?-1939
Chronique hebdomadaire du Recueil Sirey = ISSN 0999-3002, 1930-1949
Bulletin des accidents du travail = ISSN 0999-3118, 1941-1942

- Pour les titres successifs, voir : *Recueil général des lois et des arrêts  Voir toutes les notices liées


Indice(s) Dewey : 348.440 2 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet ; 348.440 4 (23e éd.)  Voir les notices liées en tant que sujet


Numéros : ISSN 0242-6897 = Recueil général des lois et des arrêts
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. gén. lois arrêts
ISSN-L 0242-6897
cf.http://issn.org/resource/ISSN/0242-6897

Notice n° :  FRBNF34363188



Localiser ce document(2 Exemplaires)

Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMP-1499 <  1791-1900 > 

support : texte numérisé

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

12 parties d'exemplaires regroupées

4-F-65 ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 1
4-F-65 <  1791-1949 + tables 1791-1850, décennales 1851-1910, quinquennales 1911-1950 > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 2
F-22291 <  tables 1800-1820 > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 3
F-18963 <  tables 1791-1830 > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 4
F-18964 <  tables 1831-1840 > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 5
F-21958-21967 <  t. 1-10 (1791-1830) <rééd. 1840-1843> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 6
F-21968-21976 <  t. 1-9 (1791-1830) <rééd. 1843-1855> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 7
4-F-65 (BIS) <  vol. 6-20 (1843-1900) <refonte chronol.> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 8
F-22294 (1) <  t. 2 (1801-1802), part. 1 <rééd. 1827> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 9
F-22294 (2) <  t. 4 (1804), part. 1 <rééd. 1827> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 10
F-22294 (3) <  t. 6 (1805-1806), part. 2 <rééd. 1827> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 11
4-F-704 <  t. 7 (1807) <inc.> ; t. 13 (1813) <rééd. 1828> ; t. 16 (1816) <rééd. 1827> ; t. 18 (1818) <rééd. 1828> > 
support : livre
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 12
4-F-305 <  tables 1871-1880, fasc. 1:A-E > 
support : livre