Notice de périodique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte : sans médiation

Titre clé :  Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat


Titre(s) : Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. [Texte imprimé] : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence

Numérotation : 1re s. (1789/1830)-12e s. (1896/1900)
n.s. vol. 1 (1901/1905)-1953/1954

Publication : . - Paris : Bureaux de l'administration, 1846-1954

Note(s) : Tables : 1789-1848 in 2e s. ; 1848-1854 ; tables quinquennales 1855-1954
Le titre varie
Paraît par livraisons en annexe (supplément ou partie selon les époques) du "Recueil général des lois et des arrêts"


Autre(s) auteur(s) : Carette, Antoine-Auguste (1803-1885). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Villeneuve, Jean Esprit Marie Pierre Lemoine de (1790-1859). Éditeur scientifique, 1845-1859  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gilbert, Pierre (1804-.... ; juriste). Éditeur scientifique, 1845-1872  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Ruben de Couder, Joseph (1843-1928). Éditeur scientifique, 1873-  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Titre(s) en liaison : 
- A pour reproduction : Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat (Reproduction numérique) = ISSN 2697-8792. - URL : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/cb34419784s/date (Bibliothèque nationale de France)
- Absorbé par : Recueil Sirey Législation = ISSN 0999-2995
- Supplément de : 
Recueil général des lois et des arrêts = ISSN 0242-6897

- A comme supplément(s) : 
Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat = ISSN 0999-3096, 1912?-1939


Numéros : ISSN 0999-3045 = Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat
ISSN-L 0999-3045
cf.http://issn.org/resource/ISSN/0999-3045

Notice n° :  FRBNF34419784



Localiser ce document(7 Exemplaires)

Document numérique : 

1 partie d'exemplaire regroupée

NUMP-18741 <  |1789/1830-1871/1875 ; 1899 ; 1911/1915-1916/1920 > 
support : texte numérisé

Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

8 parties d'exemplaires regroupées

12328 ...
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 1
12328 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 2
12329 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 3
12330 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 4
12331
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 5
11926 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 6
11927
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 7
12332 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche
Tolbiac - Haut-de-jardin - communication en banque de salle

partie exemplaire N° 8
12360 <  Salle D, mezzanine > 
support : microfiche

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

8 parties d'exemplaires regroupées

MICROFICHE M-10041 (70) ...
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 1
MICROFICHE M-10041 (70)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 2
MICROFICHE M-10041 (71)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 3
MICROFICHE M-10041 (72)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 4
MICROFICHE M-10041 (73)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 5
MICROFICHE M-10041 (74)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 6
MICROFICHE M-10041 (75)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 7
MICROFICHE M-10041 (77)
support : microfiche
Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

partie exemplaire N° 8
MICROFICHE M-10041 (78)
support : microfiche

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

4-F-65 <  1846 ; 1848-1954 <avec "Recueil général des lois et des arrêts"> > 
support : livre

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

F-20199-20205 <  |1789/1830-1871/1875 ; 1899 ; 1911/1915-1916/1920 > 
support : livre

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

4-F-7775 <  |sér. 1 (1789/1830)-ser. 2 (1831/1848) > 
support : livre

Tolbiac - Rez-de-jardin - magasin

1 partie d'exemplaire regroupée

FP-7812
support : livre
Voir détail exemplaire