Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Bernard, Simon (1779-1839). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Projet de loi relatif à l'organisation de l'état-major général de l'armée [Texte imprimé] / avec l'exposé des motifs par le ministre de la Guerre (S.-J. Bernard)

Publication : Paris : impr. de Crapelet, 1838

Description matérielle : In-8° , 11 p.

Collection : Chambre des pairs. Impressions diverses. Session de 1838, Tome 3, n° 78

Note(s) : Chambre des Pairs. Séance du 8 mai 1838

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des pairs. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33979260c

Notice n° :  FRBNF33979260