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Auteur(s) : France. Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1664/1744]

Titre(s) : Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir et l'Addition audit Code

Publication : Paris : les libraires associés, 1744-1745

Description matérielle : 2 parties en un vol. (XVI-857-220 p.) ; in-12

Note(s) : Le Code noir occupe les p. 81-192 de la 2e partie qui a son titre propre

Autre(s) auteur(s) : Du Boys, Jacques (1717-1764). Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [français)]  Voir les notices associées à la même oeuvre
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[Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir et l'Addition audit Code]
[Le Code noir]

Sujet(s) : Colonies françaises -- Amérique -- Droit -- 1500-1800  Voir les notices liées en tant que sujet
Colonies françaises -- Amérique -- Esclavage -- Droit -- XVIIIe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Actes royaux  Voir les notices liées en tant que genre ou forme
Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  325.344 09729 (23e éd.) = Colonisation française - Antilles et Bermudes  Voir les notices liées en tant que sujet ; 325.344 097 (23e éd.) = Colonisation française - Amérique du Nord  Voir les notices liées en tant que sujet ; 349.440 903 (23e éd.) = Droit - France - 1500-1899  Voir les notices liées en tant que sujet

Note sur les exemplaires : Un autre ex., avec ex-libris du chanoine Joseph Xaupi

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338511508

Notice n° :  FRBNF33851150

_________________________ Sous-notice [0] _________________________

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1664/1744]

Titre(s) : Le Code noir

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338511508

_________________________ Sous-notice [0] _________________________

Auteur(s) : France. Auteur du texte / Autrice du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal (Recueil). 1664/1744]

Titre(s) : Recueils de règlemens, édits, déclarations et arrêts concernant le commerce, l'administration de la justice, et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés. Avec le Code noir et l'Addition audit Code

Autre(s) auteur(s) : Du Boys, Jacques (1717-1764). Éditeur intellectuel / Éditrice intellectuelle  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Colonies françaises -- Amérique -- Droit -- 1500-1800  Voir les notices liées en tant que sujet
Colonies françaises -- Amérique -- Esclavage -- Droit -- XVIIIe siècle  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Actes royaux  Voir les notices liées en tant que genre ou forme
Ouvrages avant 1800  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  325.344 09729 (23e éd.) =   Voir les notices liées en tant que sujet ; 325.344 097 (23e éd.) =   Voir les notices liées en tant que sujet ; 349.440 903 (23e éd.) =   Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338511508