Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Auteur du texte Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
Titre conventionnel : [Acte royal. 1780-12-16. Versailles]
Titre(s) : Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles & toileries dans la généralité de Bretagne. Données à Versailles le 16 décembre 1780. Registrées au Parlement le 22 janvier 1781. [Texte imprimé]
Publication : (A Paris, De l'imprimerie du Cabinet du Roi [i.e. Veuve de Jean-Thomas Hérissant]; 9 mars 1781.)
Éditeur : Hérissant, Veuve de Jean-Thomas (171.?-1798?)
Description matérielle : 7 p. ; in-4
Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois aux armes royales. - Suivi, p. 5-7, de : "Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries de la généralité de Bretagne.", arrêté au Conseil d'Etat du Roi le 16 décembre 1780. - Lettres patentes enregistrées au parlement de Rennes le 22 janvier 1781
Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des toiles et toileries dans la généralité de Bretagne. Données à Versailles le 16 décembre 1780. Registrées au Parlement le 22 janvier 1781
Sujet(s) : Bretagne -- toiles (Actes royaux)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb338475858
Notice n° : FRBNF33847585
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791). Auteur du texte
Titre conventionnel : [Acte. 1780-12-16. Versailles]
Titre(s) : Tableau indicatif des règles qui doivent être suivies pour la fabrication des toiles & toileries de la généralité de Bretagne.