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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1716-05-00. Paris]

Titre(s) : Edit portant suppression des offices des trésoriers-gardes géneraux ancien, alternatif & triennal des vivres des camps & armées du Roy en Flandres, Allemagne & Italie, créez par edit de novembre mil sept cens trois [Texte imprimé]. Du mois de mai 1716.

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : [Actes du Roi de France ou d'un de ses conseils, imprimés à l'unité]  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : [P.-J. Mariette], [après 1722]

Description matérielle : 3 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. En marge : "Louis XV.". - Imprimé sans doute entre 1722 et 1750 par P.-J. Mariette d'après le matériel typographique. - Enregistré à la Chambre des Comptes le 10 février 1718

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Édit portant suppression des offices des trésoriers-gardes généraux ancien, alternatif et triennal des vivres des camps et armées du Roi en Flandres, Allemagne et Italie, créés par édit de novembre mille sept cent trois

Sujet(s) : Armée -- vivres, trésoriers gardes généraux (Actes royaux)

Appartient à : [Recueil d'actes royaux concernant les finances]4,156 : pour l'ex. TOL F-20946 (156)  Voir toutes les notices liées

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338339349

Notice n° :  FRBNF33833934