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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1716-01-28. Paris]

Titre(s) : Lettres patentes du Roy, qui ordonnent des couppes dans la forest et parcs de Marly. Données à Paris le 28. janvier 1716. [Texte imprimé]

Publication : (A Paris, chez la Veuve de François Muguet, Hubert Muguet, premier Imprimeur du Roy, & Louis Denis de la Tour, libraire, ruë de la Harpe. 1716.)

Éditeur : Muguet, Veuve de François (1632?-1720)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Muguet, François-Hubert (1667?-1742)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Delatour, Louis-Denis (1666-1734)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Lettres patentes sur arrêt du Conseil du 20 décembre 1715 (reproduit dans l'acte). Enregistrées au Parlement le 6 février 1716.. - *Catalogue imprimé des Actes Royaux n° 26287

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Lettres patentes du Roi, qui ordonnent des coupes dans la forêt et parcs de Marly. Données à Paris le 28. janvier 1716.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1715-12-20. Vincennes]
[Arrêt du Conseil ordonnant des coupes dans les forêt et parcs de Marly.. 1715-12-20. Vincennes]

Sujet(s) : Marly-le-Roi (Seine-et-Oise) -- domaine royal, forêt, coupes (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338338012

Notice n° :  FRBNF33833801