Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1659-06-00. Paris]

Titre(s) : [Lettres patentes portant confirmation des] Statuts et règlemens des maistres cordonniers de la ville d'Orléans, vérifiez en la Cour de Parlement de Paris le 8 mai 1660... [Texte imprimé]

Publication : [S. l.], [1659-1660]

Description matérielle : 12 p. ; in-4

Note(s) : Suivi d'un arrêt du Parlement du 8 mai 1660, portant modification auxdits statuts

Sujet(s) : Cordonniers -- Orléans (Actes royaux)Cordonniers (Actes Administratifs)Orléans (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb338206963

Notice n° :  FRBNF33820696

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Parlement de Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1660-05-08]

Titre(s) : [Arrêt modifiant les statuts des cordonniers d' Orléans, de juin 1659]