Notice de collectivité

  • Notice
France. Parlement de Paris forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1266
Mort :  1790

Institution supprimée par Maupeou entre 1771 et 1774 et remplacée pendant cette période par six conseils supérieurs


Forme(s) rejetée(s) : 
< Parlement de Paris

Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) : 
< EP Paris (France) -- Parlement

Forme(s) associée(s) : 
<<   Parlements -- France -- Ancien Régime

Source(s) : 
BnF, Paris, Département des manuscrits, NAL 184
Le Parti conservateur au XVIe siècle, 1992 . - Marion . - GDEL

Domaine(s) :  350. - 944


Identifiant international :  ISNI 0000 0001 2175 5355 , cf. http://isni.org/isni/0000000121755355
Notice n° :  FRBNF11876182

Création :  76/10/27
Mise à jour :  12/01/30

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