Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Église catholique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Clément IX (1600-1669 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1667-04-16]

Titre(s) : Bulle de N. S. Pere le pape Clement IX. pour l'indult du Parlement de Paris. [Texte imprimé]

Publication : [S.l., après 1670]

Description matérielle : 55 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Suivi de : "Lettres d'attache sur la bulle d'ampliation d'indult accordée par Sa Sainteté au Parlement de Paris." ; "Bulle de N. S. Pere le pape Alexandre VII. pour l'indult & nomination des benefices aux eveschez de Mets, Toul & Verdun." ; "Bulle de N. S. Pere le pape Clement IX. pour l'indult et nomination aux benefices des eveschez de Mets, Toul & Verdun." ; "Lettres d'attache sur les indults des papes Alexandre VII. & Clément IX. pour la nomination aux benefices, scituez dans l'étenduë des trois eveschez de Mets, Toul & Verdun." ; "Arrest du grand Conseil du Roy, portant enregistrement desdites bulles, & lettres patentes." ; "Bulle de N. S. Pere le pape Clement IX. accordée au roy de Pologne & de Suede, pour la nomination aux benefices dépendans de ses abbayes." ; "Lettre d'attache sur l'indult du roy de Pologne" ; "Extrait des registres du grand Conseil du Roy." ; "Arrest du Conseil d'Estat, qui renvoie au grand Conseil tous les procez & differents que le roy de Pologne, ses procureurs generaux, leurs substituts, agents, ou preposez, ont ou auront pour raison des offices de ses abbayes, fruits & revenus d'icelles." ; "Commission addressante au grand Conseil..." ; "Arrest du grand Conseil, portant enregistrement sur la requeste presentée au Conseil par Jean Casimir roy de Pologne & de Suede..." ; "Declaration du Roy, portant augmentation des pensions des religieux lays jusques à cent cinquante livres...". - La pièce la plus récente est datée 25 février 1670. - Les bulles sont en latin, les autres textes sont en français. - Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe gr. sur bois

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Bulle de notre Saint Père le pape Clément IX pour l'indult du Parlement de Paris
- Transcription moderne du titre : Bulle de notre Saint Père le pape Clément IX pour l'indult et nomination aux bénéfices des évêchés de Metz, Toul et Verdun
- Transcription moderne du titre : Bulle de notre Saint Père le pape Clément IX accordée au roi de Pologne et de Suède, pour la nomination aux bénéfices dépendant de ses abbayes

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte pontifical. 1668-03-22]
[Acte pontifical. 1669-03-9]

Sujet(s) : Verdun (Meuse) (HL)
Metz (Moselle) (HL)
Toul (Meurthe-et-Moselle) (HL)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337658835

Notice n° :  FRBNF33765883

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1668-07-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Lettres d'attache sur la bulle d'ampliation d'indult accordée par Sa Sainteté au Parlement de Paris

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Église catholique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Alexandre VII (1599-1667 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1664-12-11]

Titre(s) : Bulle de N. S. Pere le pape Alexandre VII. pour l'indult & nomination des benefices aux eveschez de Mets, Toul & Verdun

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Bulle de notre Saint Père le pape Alexandre VII pour l'indult et nomination des bénéfices aux évêchés de Metz, Toul et Verdun

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1669-11-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Lettre d'attache pour les indults des papes Alexandre VII. & Clement IX. pour la nomination aux benefices, scituez dans l'étenduë des trois eveschez de Mets, Toul & Verdun

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Lettres d'attache pour les indults des papes Alexandre VII et Clément IX pour la nomination aux bénéfices, situés dans l'étendue des trois évêchés de Metz, Toul et Verdun

_________________________ Sous-notice [4] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1670-01-25. Paris]

Titre(s) : Arrest du grand Conseil du Roy, portant enregistrement desdites bulles, & lettres patentes

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du grand Conseil du Roi, portant enregistrement desdites bulles, et lettres patentes

_________________________ Sous-notice [5] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1669-07-03. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Lettre d'attache sur l'indult du roy de Pologne

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Lettre d'attache sur l'indult du roi de Pologne

_________________________ Sous-notice [6] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1669-09-12]

Titre(s) : Extrait des registres du grand Conseil du Roy

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Extrait des registres du grand Conseil du Roi

_________________________ Sous-notice [7] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1670-01-24. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Arrest du Conseil d'Estat, qui renvoie au grand Conseil tous les procez & differents que le roy de Pologne, ses procureurs generaux, leurs substituts, agents, ou preposez, ont ou auront pour raison des offices de ses abbayes, fruits & revenus d'icelles

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du Conseil d'État, qui renvoie au grand Conseil tous les procès et différents que le roi de Pologne, ses procureurs généraux, leurs substituts, agents, ou preposés, ont ou auront pour raison des offices de ses abbayes, fruits et revenus d'icelles

_________________________ Sous-notice [8] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1670-01-24. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Commission addressante au grand Conseil...

_________________________ Sous-notice [9] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1670-02-25. Paris]

Titre(s) : Arrest du grand Conseil portant enregistrement sur la requeste presentée au Conseil par Jean Casimir roy de Pologne & de Suede...

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du grand Conseil portant enregistrement sur la requête présentée au Conseil par Jean Casimir roi de Pologne et de Suède...

_________________________ Sous-notice [10] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1670-01-00. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Declaration du Roy, portant augmentation des pensions des religieux lays...

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Déclaration du Roi, portant augmentation des pensions des religieux lais...