Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Châtelet de Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Argenson, Marc-René de Voyer (1652-1721 ; marquis d')  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1705-12-11. Paris]

Titre(s) : De par le Roy, et monsieur le prevost de Paris, ou monsieur son lieutenant general de police [Texte imprimé]. Sur le rapport qui nous a esté fait à l'audience de police par maistre Estienne Duchesne l'aisné, conseiller du Roy, commissaire, enquesteur & examinateur au Chastelet de Paris, préposé pour la police dans le quartier de la Greve : que quoique les arrests & reglemens rendus au sujet des carosses & caleches par heure & journée, exposez sur les places, carrefours & ruës de cette ville & fauxbourgs, prescrivent ce qui doit estre observé…

Publication : [Paris.] De l'imprimerie de Denys Thierry. [1711.]

Éditeur : Thierry, Denis (16..-1712)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [1] p. ; in-plano

Note(s) : Placard. - Titre de départ. - Armes de France et lettrine gravées sur bois. - Fait par Marc-René de Voyer de Paulmy d'Argenson à Paris le 11 décembre 1705. - Publication du 26 janvier 1715. - Daté d'après la date de la publication. - Ordonnance de police portant règlement pour les carrosses de louage

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : De par le Roi, et monsieur le prévôt de Paris, ou monsieur son lieutenant général de police. Sur le rapport qui nous a été fait à l'audience de police par maître Étienne Duchesne l'aîné, conseiller du Roi, commissaire, enquêteur et examinateur au Châtelet de Paris, préposé pour la police dans le quartier de la Grève : que quoique les arrêts et règlements rendus au sujet des carosses et calèches par heure et journée, exposés sur les places, carrefours et rues de cette ville et faubourgs, prescrivent ce qui doit être observé…

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33737825v

Notice n° :  FRBNF33737825