Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Provence. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1775-01-12. Aix]

Titre(s) : Procès-verbal de la séance-tenue au Parlement d'Aix, le 12 janvier 1775, par M. le marquis de Rochechouart, commandant en chef pour Sa Majesté en son pays & comté de Provence, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'Etat ordinaire & au Conseil royal des finances [Texte imprimé]. Du 12 janvier 1775.

Publication : (A Aix, chez Esprit David, imprimeur du Roi & de la Cour des Comptes, 1775.)

Éditeur : David, Esprit (1709?-1783)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Suivi de l'édit du Roi, portant rétablissement de la Cour des comptes, aides & finances d'Aix de déc. 1774 et de l'état des officiers de la Cour des Comptes, aides & finances de Provence

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Procès-verbal de la séance-tenue au Parlement d'Aix, le 12 janvier 1775, par monsieur le marquis de Rochechouart, commandant en chef pour Sa Majesté en son pays et comté de Provence, et M. Feydeau de Marville, conseiller d'Etat ordinaire & au Conseil royal des finances

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33733613b

Notice n° :  FRBNF33733613

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1774-12-00. Versailles]

Titre(s) : Édit du Roi, portant rétablissement de la Cour des comptes, aides & finances d'Aix

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : France. Chambre des comptes (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte1775/01-12. Aix-en-Provence]

Titre(s) : Etat des officiers de la Cour des Comptes, aides & finances de Provence