Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Toulouse  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1775-03-14. Toulouse]

Titre(s) : Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Toulouse par M. le Comte de Périgord, Grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordre du Roi, maréchal de ses camps & armées, gouverneur de Picardie, & commandant en chef en Languedoc, assisté par M. de Guignard de Saint-Priest, conseiller d'État ordinaire... [Texte imprimé]. Du mardi 14 mars 1775.

Publication : (A Toulouse. De l'imprimerie de Me J. A. H. M. B. Pijon, avocat, seul imprimeur du Roi & de la Cour, place Royale.[1775].)

Éditeur : Pijon, Jean-Armand-Honoré-Marie-Bernard (1743-179.?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 16 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau gravé sur bois signé : "Caron". - Suivi d'autres arrêts du Parlement de Toulouse des 28 mars 1775 et de deux édits du Roi du mois de février 1775

Autre(s) auteur(s) : Caron, Nicolas (1719-1768). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte. 1775 -03-28. Toulouse]
[Acte. 1775 -03-28. Toulouse]
[Acte. 1775 -03-28. Toulouse]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337321847

Notice n° :  FRBNF33732184

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1775-02-00. Versailles]

Titre(s) : Édit du Roi, portant suppression du Conseil supérieur de Nîmes

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1775-02-00. Versailles]

Titre(s) : Édit du Roi, portant rétablissement d'offices dans le Parlement de Toulouse