Notice de collectivité
- Notice
France. Parlement de Toulouse forme internationale français
France. Parlement de Tolose forme internationale occitan
France. Parlement de Tolose forme internationale occitan
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1437
Mort :
1789
Définitivement érigé par édits de 1437 et 1443 ; le premier en date des Parlements
de Province et le plus important.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Parlement de Languedoc
< France. Parlement de Languedoc
Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) :
< EP Toulouse (Haute-Garonne) -- Parlement
< EP Toulouse (Haute-Garonne) -- Parlement
Forme(s) associée(s) :
>> << Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Palais de justice
<< Parlements -- France -- Ancien Régime
>> << Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Palais de justice
<< Parlements -- France -- Ancien Régime
Source(s) :
Marion . - Articles accordez et iurez..., 2011
Marion . - Articles accordez et iurez..., 2011
Domaine(s) :
350
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2290 5175
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122905175
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12489712w
Notice n° :
FRBNF12489712
Création :
95/11/13
Mise à jour :
12/04/18
