Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Dauphiné. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1775-05-02. Grenoble]

Titre(s) : Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Grenoble le 2 mai 1775, par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lieutenant général des armées du Roi & au gouvernement de Dauphiné, commandant en chef dans ladite province ; & M. Pajot de Marcheval, maître des requêtes honoraire, intendant & commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans ladite province. [Texte imprimé]

Publication : (A Grenoble, chez la veuve Giroud, imprimeur-libraire du Parlement, à la Salle du Palais. 1775.)

Éditeur : Giroud, Veuve d'André (1724-1798?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 16 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Suivi de deux édits du Roi du mois d'avril 1775 : "portant rétablissement du Parlement de Dauphiné" , et "portant réglement de la discipline du Parlement de Dauphiné"

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Procès-verbal de la séance tenue au Parlement de Grenoble le 2 mai 1775, par M. le comte de Clermont-Tonnerre, lieutenant général des armées du Roi et au gouvernement de Dauphiné, commandant en chef dans ladite province ; et M. Pajot de Marcheval, maître des requêtes honoraire, intendant et commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans ladite province

Sujet(s) : France (1774-1792, Louis XVI)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337311302

Notice n° :  FRBNF33731130