• Notice
France. Parlement de Dauphiné forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1453
Mort :  1789

Conseil delphinal (1335) érigé en parlement en 1453. - Ressort : Dauphiné et pays d'Orange. - Il était en même temps cour des aides.


Forme(s) rejetée(s) : 
< Dauphiné. Cour du parlement, aides et finances
< Dauphiné. Cour des aides et finances
< Dauphiné. Parlement
< France. Cour du parlement, aides et finances de Dauphiné
< France. Cour des aides et finances de Dauphiné
< France. Parlement de Grenoble
< France. Parlement du Dauphiné
< Parlement de Dauphiné
< Parlement de Grenoble

Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) : 
< EP Grenoble (Isère) -- Parlement de Dauphiné

Forme(s) associée(s) : 
<<   Parlements -- France -- Ancien Régime

Source(s) : 
Arrest de la cour du Parlement, aides et finances de Dauphiné..., 1765
Géographie historique de la France... / L. et A. Mirot, 1947 (reprint 1980) . - Marion

Domaine(s) :  350 . - 944


Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 0657 3561 , cf. http://isni.org/isni/0000000106573561
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12453915d
Notice n° :  FRBNF12453915

Création :  95/03/22
Mise à jour :  09/12/03

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