Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Parlement de Paris. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1725-10-24. Paris]

Titre(s) : Arrest du parlement de Paris, chambre de vacations. Rendu en faveur de Maître Joseph Desbaratz prêtre, maître & docteur ez arts, licencié en la faculté des droits, & gradué nommé par l'université de Paris, seul curé de la ville de Pau, & chanoine de l'eglise cathedrale de Lescar. Contre Maître Jean Paul Dantin de Saint-Péé, Maître Jean de La Place, Maître Henry de Bachoué, Maître Pierre Darroquain, Maître Galatoire de Navailles Mirepeix, tous chanoines de ladite eglise de Lescar, & Joseph Lacase bedeau de ladite eglise. Du 24. octobre 1725. [Texte imprimé]

Publication : (A Pau. De l'imprimerie d'Isaac Desbaratz, imprimeur ordinaire du Roy. [1725?])

Éditeur : Desbaratz, Isaac (1679-1737)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 p. ; gr. in-4

Note(s) : Titre de départ. - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte : 13 décembre 1725. - Armes royales gravées en tête. - Placard in-plano. - Suivi de quatre mandements de Louis XV, datés des 6 novembre, 12 et 13 décembre 1725

Autre(s) forme(s) du titre : - Transcription moderne du titre : Arrêt du parlement de Paris, chambre de vacations. Rendu en faveur de Maître Joseph Desbaratz prêtre, maître et docteur ès arts, licencié en la faculté des droits, et gradué nommé par l'université de Paris, seul curé de la ville de Pau, et chanoine de l'église cathédrale de Lescar. Contre Maître Jean-Paul Dantin de Saint-Pée, Maître Jean de La Place, Maître Henry de Bachoué, Maître Pierre Darroquain, Maître Galatoire de Navailles Mirepeix, tous chanoines de ladite église de Lescar, et Joseph Lacase bedeau de ladite église. Du 24 octobre 1725

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Desbaratz, Joseph. 1725?][Factum. Chanoines de l'église de Lescar. Pyrénées Atlantiques. 1725?][Factum. Paroisse Saint-Martin. Pau, Pyrénées-Atlantiques. 1725?][Factum. Cathédrale Notre-Dame. Lescar, Pyrénées-Atlantiques. 1725?][Factum. Pau. Pyrénées altantiques. 1725?]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33724554p

Notice n° :  FRBNF33724554