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Auteur(s) : France. Grande maîtrise des eaux et forêts. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte (Recueil). 1653/1737]

Titre(s) : Sentences, jugemens, arrests, réglemens et autres actes de la maîtrise des eaux et forêts de Paris concernant le commerce de l'oiselerie la communauté des maîtres oiseleurs de Paris, et droits, possession de jurisdiction des officiers de maîtrises des eaux et forêts de Paris, pour la police, régie et administration de ladite communauté... [Texte imprimé]

Publication : Paris : P. Prault, 1756

Description matérielle : In-4°

Note(s) : 1653-1737

Sujet(s) : Eaux et forêts (Actes Administratifs)
Maîtrise de P. (Actes Administratifs)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33707011b

Notice n° :  FRBNF33707011