Notice de collectivité
- Notice
France. Grande maîtrise des eaux et forêts forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
15..
La Table de marbre désigne la juridiction du Grand maître des eaux et forêts.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Maîtrise des eaux et forêts (Paris)
< France. Table de marbre
< France. Maîtrise des eaux et forêts (Paris)
< France. Table de marbre
Source(s) :
Marion . - Lex. adm. de la France d'anc. rég.
Marion . - Lex. adm. de la France d'anc. rég.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb124965642
Notice n° :
FRBNF12496564
Création :
96/01/15
Mise à jour :
13/01/08
